Mentions légales
Informations générales
Propriétaire du site :
SDESM (Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne) 1 rue Claude Bernard 77 000 La Rochette Tel : 01 64 79 74 75 www.sdesm.fr
Responsable de la publication : Monsieur Pierre Yvroud, en sa qualité de président.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est uniquement autorisée à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source).
Crédits photos
- © SDESM (pour les photos prises par les collaborateurs)
- © Adobe stock
Traitement des données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact, par l’envoi de messages électroniques, ou via des outils de mesure d’audience sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2018-493 du 20 juin 2018, dite Loi Informatique et Libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au directeur de publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, merci de nous adresser votre demande :
SDESM 1 rue Claude Bernard 77000 La Rochette Tél : 01 64 79 74 75 accueil@sdesm.fr
Par ailleurs, le SDESM a désigné un délégué à la protection des données : ADICO Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités PAE du Tilloy, 5 rue Jean-Monnet BP 20683 - 60006 Beauvais Cedex Tél. : 03 44 08 40 40 www.adico.fr dpo@adico.fr
Cookies et vie privée
Pour le bon fonctionnement de ce site Internet, certains cookies peuvent être installés sur votre terminal. Ces cookies ne sont pas utilisés à des fins commerciales, mais exclusivement pour vous permettre de naviguer convenablement sur ce site Internet (mémoriser votre résolution d’affichage, le système d’exploitation…). Ces cookies ont une durée de vie de quelques heures uniquement, et ne sont pas voués à être stockés indéfiniment sur votre terminal. Pour votre information, ce site Internet utilise un outil de mesure d’audience, Google Analytics, qui peut nécessiter l’installation de cookies sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés exclusivement à titre de mesures statistiques de ce site Internet (volume de fréquentation, pages visitées, origine géographique de l’internaute…).
Conception du site Internet et Hébergement
- Conception/réalisation :
NDBD 1 bd du Rempart Lachepaillet 64100 Bayonne www.ndbd.fr
- Hébergeur :
Alpha Square 128 rue La Boétie 75008 Paris 08 www.alphasquare.net support@alphasquare.net
